:: ACCUEIL :: CHARLET MICRO INFORMATIQUE & INTERNET

Nouveaux documents :

Nouveaux formulaires DC, EXE...

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - nouveau DC1 (ancien DC4)
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement - nouveau DC2 (ancien DC5)
Déclaration de sous-traitance - nouveau DC4 (ancien DC13)
Ordre de Service - EXE 1
Bon de Commande - EXE 2
Admission des fournitures courantes - EXE 3
Réception des travaux procès-verbal des opérations préalables a la réception - EXE4
Réception des travaux : Propositions du maître d’oeuvre - EXE 5
Réception des travaux : Décision de réception - EXE 6
Réception des travaux : Décision de non réception - EXE 7
Réception des travaux : PV Levée des réserves - EXE 8
Réception des travaux : Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves - EXE 9

Nouveaux documents du 25 février 2011

Cerfa n° 13410-01 : Demande de Certificat d’urbanisme (accompagnée de la notice de constitution du dossier et la note descriptive succincte du projet (Pièce CU2)). Nouveau !

Cerfa n° 13404-01 : Déclaration préalable pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis (accompagné du bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable ; du récépissé de dépôt d’une déclaration préalable). Nouveau !

Cerfa n° 13406-01 : Demande de Permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (avec son bordereau de dépôt des pièces jointes ; le récépissé du dépôt de la demande). Nouveau !

Cerfa n° 13409-01 : Demande de Permis d’aménager (comprenant éventuellement des constructions et des démolitions) ou de Permis de construire autre qu’une construction individuelle (comprenant ou non des démolitions) accompagnée : du récépissé du dépôt de la demande ; du bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis d’aménager ; du bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions ; du bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des constructions ; du bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire ; du bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de démolir ; du récépissé de dépôt d’une demande de permis de démolir. Nouveau !

Cerfa n° 13411-01 : Demande de Modification d’un permis délivré en cours de validité. Nouveau !

Cerfa n° 13412-01 : Demande de Transfert de permis délivré en cours de validité à laquelle est jointe la fiche complémentaire à renseigner lorsqu’il y a plusieurs demandeurs. Nouveau !

Cerfa n° 13408-01 : Déclaration Attestant l’achèvement et la conformité des travaux. Nouveau !

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants – DC4
Déclaration du candidat – DC5
Déclaration du candidat volet 1 (Candidats non établis en France) – DC5E
Déclaration du candidat volet 2 – DC6
Etat annuel des certificats reçus – DC7
Etat annuel des certificats reçus – DC7/98
Règlement de la consultation – DC1
Règlement de la consultation – DC1 bis
Règlement de concours – DC2
Règlement de concours – DC2 bis
Acte d’engagement – DC8
Annexe de l’acte d’engagement relative aux demandes de précisions – DC11
Annexe de l’acte d’engagement relative à la mise au point du marché – DC12
Annexe de l’AE relative à la présentation d’un sous-traitant ou acte spécial – DC13

SERIE EXE :

Décompte d’intérêts moratoires – EXE1
Décision de reconduction – EXE3
Avenant – EXE4
Bon de commande – EXE5
Décompte des pénalités de retard – EXE6
Liasse pour réception sans réserve ni réfaction – EXE7
Réception Procès verbal des opérations préalables à la réception – EXE8
Réception Propositions du maître d’œuvre – EXE9
Réception Procès verbal de levée des réserves – EXE10
Réception Propositions complémentaires du maître d’œuvre – EXE11
Réception Décision de la personne responsable du marché – EXE12
Admission des fournitures ou services courants – EXE13
Mise en demeure – EXE14
Décision de résiliation ou de sanction – EXE15
Rapport de présentation pour un projet d’avenant – EXE16
Procès verbal de réception des travaux - Marchés privés.

DEMANDE DE PERMIS & AUTRES :

Demande de permis de construire – Cerfa n°46-0399
Déclaration de travaux exemptés de permis de construire - Cerfa 10073*01
Demande d’autorisation relative aux clôtures – Cerfa n° 46-0388
Demande de certificat d'urbanisme – Cerfa n°46-0377
Permis maison individuelle - cerfa n° 12393*01 <== nouveauté le 13/10/2004
Permis de construire modificatif – Cerfa n° 10087*01
Demande de permis de démolir – Cerfa n° 10148*01
Demande d'autorisation de coupe ou d'abattage d'arbres - Cerfa n° 10138*01
Demande d'autorisation de lotissement – Cerfa n° 46-0387
Déclaration d’intention de commencement de travaux (D.I.C.T.)
Déclaration pour calcul de la redevance relative à la création en Île-de-France
Déclaration d’intention d’aliéner ou demande d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le C.U. – Cerfa n°      10072*01
Convention de groupement de maîtrise d'oeuvre. Convention de cotraitance.
Etablissement d'une esquisse en vue de la réalisation d'une maison individuelle.
Modèle de compte-rendu de chantier.

CONTRATS CCAP & ACTES D’ENGAGEMENT :

2 Actes d’engagement
2 Contrats de maîtrise d’œuvre
Cahier des clauses administratives générales
Cahier des clauses administratives particulières
C.C.A.P. Entreprises
Acte d’engagement Entreprises
Annexe à l’acte d’engagement en cas de sous-traitance
Contrat d'Architecte pour études préliminaires - Ordre des Architectes
Contrat d'Architecte - Partie 1 : CCP - Ordre des Architectes
Contrat d'Architecte - Partie 2 : CCG - Ordre des Architectes
Contrat d'architecte pour travaux sur existants
Acte spécial de sous-traitance de premier rang
Contrat simplifié de coordonnateur SPS
Contrat de coordonnateur SPS
Contrat de coordonnateur SPS - Partie 2 : Cahier des clauses générales
Contrat d'architecte pour travaux sur existants - CCG - Nouvelle version du 01 06 2004
Contrat d'architecte - maison individuelle.
Marché de travaux - Modèle de CCAP.
Marché de travaux - Modèle d'acte d'engagement
Modèle d’ordre de service

AUTRES RAPPORTS :

Demande de justification de la construction d'un immeuble
Recensement économique des marchés publics
Instruction CSM/2002 Fiche de présentation + Annexe
Création dans la région d’Île-de-France – Cerfa n° 46-0390
Demande de paiement d'acompte de l’ANAH
Demande de subvention pour travaux de l'ANAH
Procuration sous seing privé
Vente d'immeuble à construire Fasc. A-34
Déclaration du sous-traitant
Renseignement d'urbanisme – Cerfa n° 46-0392
Déclaration d'achèvement de travaux – Cerfa n°46-0395
Réception de travaux – Cerfa n° 30-1289
Participation des employeurs à l’effort de construction
Attestation sur l’honneur du candidat
PV relatif aux prestations ou épreuves dont l’exécution a fait l’objet de réserves lors de la réception – M.C.L.
Demande d'extrait cadastral modèle 1 ou 3
Demande de reproduction(s) du plan cadastral
Taxes sur les bureaux, les locaux commerciaux et de stockage
Certificat de paiement
Procès-verbal de réception
Etat des réserves : annexe au procès-verbal de réception.
Constat de levées des réserves.

SERIE OUV :

Registre des dépôts – OUV1
PV d’ouverture des premières enveloppes - Candidatures – OUV2
PV d’ouverture des premières enveloppes - Candidatures
Annexe relative au contenu des plis – OUV3
Procès-verbal d’ouverture des secondes enveloppes
(Appel d’offres ouvert ou restreint) – OUV4
Procès-verbal d’ouverture des offres
(Appel d’offres sur performance) – OUV5
PV d’ouverture des secondes enveloppes
(Annexe relative au contenu des plis) – OUV6
Rapport présentation d’un projet de marché ou d’avenant – OUV7

DIVERS :

Liasse n° 3666
Notice de sécurité dans les bâtiments d’habitation
Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (Constitution de la notice de sécurité)
Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements industriels (Constitution de la notice de sécurité)
Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments d'habitation.
Tarification générale des missions complètes ou partielles MAF
Dossier récapitulatif d’opération MAF
Notice de sécurité
Demande autorisation stationnement de caravanes - n° 10531*01
Déclaration d'ouverture de chantier – Cerfa n°46-0394
Fiche de renseignements pour inscription au calendrier des foires et salons agrées et autorisés publié par le ministère chargé du commerce - cerfa n° 11627*01
Demande de certificat de versements de cotisations et de fourniture de déclarations des candidats attributaires d'un marché public ou des candidats à une commande au moins égale à 3 000 € - cerfa n° 11943*01
Formulaire communauté européenne (exemplaires 1 à 9) - cerfa n° 30-2051
Formulaire communauté européenne (exemplaires 6 à 8 et exemplaire "Autres") - cerfa n° 11016*01
Marché à forfait - cerfa n° 25-0303
Injonction de payer (cerfa n° 10-0099)
Attestation de l’architecte soumise au visa du conseil de l’ordre des architectes
Requête à Monsieur le Président du tribunal d'instance
Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées
Déclaration de contrat de prêt - cerfa 10142*05
Déclaration de plus-value sur les cessions d'immeubles ou de droits immobiliers
Déclaration d'exploitation en commun
Certificat de paiement
Modèle d'avis d'attribution
Demande d'autorisation d'installer une enseigne
Demande d'autorisation de travaux au titre de l'accessibilité et de le sécurité des établissements recevant du public
Déclaration en mairie de la présence de termites dans un immeuble
Marché de travaux privés
Attestation de travaux Qualibat