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Nouvelle
Mise à jour MODELLO 2002 MAC
Nouvelle
version MODELLO MAC V4.03
Cette version inclus les améliorations
suivantes :
  De nombreuses améliorations de fonctionnement et de présentation ont été
apportées aux rapports existants...
de nombreux rapports ont été
ajoutés :
Demande de permis de démolir - Cerfa n° 10148*01,
Demande de paiement d'acompte de l’ANAH,
Procuration sous seing privé,
Déclaration du sous-traitant,
Attestation sur l’honneur du candidat,
Déclaration d'achèvement de travaux - Cerfa n°46-0395,
Garantie à première demande – NOTI 3/98 – Cerfa n° 10909*01,
Garantie à première demande – NOTI 4/98 – Cerfa n° 10908*01,
Déclaration d'ouverture de chantier - Cerfa n°46-0394,
Demande d'autorisation de coupe ou d'abattage d'arbres - Cerfa n°
10138*01,
Acte d’engagement – DC8/99, + Annexes – DC11/98 – DC12/98 – DC
13/98.
Demande d'autorisation de lotissement – Cerfa n° 46-0387,
Création dans la région d'Ile de France
Déclaration du candidat volet 1 - DCE/99
Stationnement isolé de caravanes - cerfa 10531*01
Autorisation clôtures & travaux divers - cerfa 46-0388
Participation des employeurs à l'effort de construction -
Cerfa n° 11376*1 à 11378*1
Lettre relative aux offres ou candidatures non retenues - NOTI1/98
Lettre de notification du marché au titulaire (NMT) - NOTI2/98
Caution personnelle et solidaire - NOTI5/98 - Cerfa n° 10907*01
Pour
acquérir cette mise à jour, 3 possibilités s'offrent à vous :
A)
Vous possédez un contrat de maintenance MODELLO en cours de validité :
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B)
Vous souhaitez renouveler votre contrat de maintenance MODELLO parvenu à
expiration :
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