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NOUVELLE
VERSION MODELLO 2001
Cette
nouvelle version 3.0 comprend désormais les documents types
suivants :
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 Version
PC
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 Version
MAC |
2
Actes d’engagement,
2
Contrats de maîtrise d’œuvre,
Cahier
des clauses administratives générales,
Cahier
des clauses administratives particulières,
Réception
de travaux - Cerfa n° 30-1289,
Lettre
de candidature et habilitation - Cerfa n° 30-3550,
Déclaration
du candidat volet 1 et 2 - Cerfa n° 30-3551 et n° 30-3553,
Déclaration
de travaux exemptés de permis de construire - Cerfa
10073*01,
Demande
de permis de construire - Cerfa n°46-0399,
Permis
maison individuelle - Cerfa n° 46-0398,
Permis
de construire modificatif – Cerfa n° 10087*01,
Demande
de permis de démolir - Cerfa n° 10148*01,
Demande
de paiement d'acompte de l’ANAH,
Demande de subvention pour
travaux de l'ANAH,
Demande
de certificat d'urbanisme - Cerfa n°46-0377,
Procuration
sous seing privé,
Vente d'immeuble à
construire Fasc. A-34,
Déclaration
du sous-traitant,
Etat
annuel des certificats reçus – DC7,
Renseignement
d'urbanisme – Cerfa n°
46-0392,
Attestation sur
l’honneur du candidat,
Déclaration
d'achèvement de travaux - Cerfa n°46-0395,
Garantie
à première demande – NOTI13/98 – Cerfa n° 10909*01,
Garantie
à première demande – NOTI14/98 – Cerfa n° 10908*01,
Déclaration
d'ouverture de chantier - Cerfa n°46-0394,
Demande
d'autorisation de coupe ou d'abattage d'arbres - Cerfa n° 10138*01,
Acte
d’engagement – DC8/99, +
Annexes – DC11/98 – DC12/98 – DC 13/98.
Demande
d'autorisation de lotissement – Cerfa n° 46-0387,
Version
PC & MAC
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